menu
Bienvenue à THANNENKIRCH
Contacts
Agenda
Liens
Galeries de photos
Marchés publics
Annonces d’emploi
Annonces de covoiturage
Annuaire de la santé
Annuaire des professionnels
Marchés
Plan/Accès
Petites annonces
VIE MUNICIPALE
Trombinoscope
Comptes rendus
Arrêtés municipaux
Guide des démarches
Urbanisme et PLU
Règlementation de l'eau
Conseil Municipal des Jeunes
Publications
Arrêtés Préfectoraux
Analyses d'eau
VIE PRATIQUE
École
Périscolaire
Bibliothèque
Agence postale
Les aides au logement : achat, location et rénovation
VIE ASSOCIATIVE
Annuaire des associations
Calendriers des manifestations
Jeunesse et éducation
Association Foncière Pastorale
THANNENKIRCH Nature Animation
TOURISME ET LOISIRS
Office du tourisme
Annuaire touristique
Circuits de randonnées
Sport
Cinéma Rex
SALLE A LOUER
ENVIRONNEMENT
Jardin médiéval
Site vert
Maisons fleuries
Chasse "Le Grand Tétras"
Collecte des Déchets
language
Compte rendu du Conseil municipal
Accueil
/
VIE MUNICIPALE
/
Comptes rendus
/
Compte rendu du Conseil municipal
25/09/2019
Pièces jointes
file_download
Compte rendu du Conseil municipal du 25 septembre 2019.pdf (PDF - 0.48Mo)
×
Message adressé à la mairie
Titre de demande
Nom Prénom
*
Ce champ est obligatoire
Adresse mail
*
Ce champ est obligatoire
Date
*
date_range
Ce champ est obligatoire
Message
*
Ce champ est obligatoire
Documents
JPG/PNG/PDF - 5Mo max.
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.
×
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes